Eva Sas


De: Eva Sas
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050457131(source JORF)
désignation
07 Novembre 202407/11/2024
De: Eva Sas
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050457131(source JORF)
cessation de fonction
07 Novembre 202407/11/2024
De: Eva Sas
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050444003(source JORF)
désignation
05 Novembre 202405/11/2024
De: Eva Sas
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050444003(source JORF)
cessation de fonction
05 Novembre 202405/11/2024
De: Eva Sas
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050429172(source JORF)
désignation
01 Novembre 202401/11/2024
De: Eva Sas
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050429172(source JORF)
cessation de fonction
01 Novembre 202401/11/2024
De: Eva Sas
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050417173(source JORF)
désignation
31 Octobre 202431/10/2024
De: Eva Sas
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050417173(source JORF)
cessation de fonction
31 Octobre 202431/10/2024
De: Eva Sas
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050407616(source JORF)
désignation
30 Octobre 202430/10/2024
De: Eva Sas
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050407616(source JORF)
cessation de fonction
30 Octobre 202430/10/2024
De: Eva Sas
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050403669(source JORF)
désignation
29 Octobre 202429/10/2024
De: Eva Sas
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050403669(source JORF)
cessation de fonction
29 Octobre 202429/10/2024
De: Eva SAS
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite de la nomination à laquelle l'Assemblée nationale a procédé lors de sa première séance du
22 octobre 2024
le Bureau se trouve ainsi composé
SECRÉTAIRES
Groupe:
Bureau de l'Assemblée nationale
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050393046(source JORF)
nomination
24 Octobre 202424/10/2024
De: Sas Eva
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050011853(source JORF)
élection
18 Juillet 202418/07/2024
De: Eva Sas
Objet:
COMMISSION D'ENQUÊTE, SUR LES MANQUEMENTS DES POLITIQUES DE PROTECTION DE L'ENFANCE
Groupe:
COMMISSION D'ENQUÊTE, SUR LES MANQUEMENTS DES POLITIQUES DE PROTECTION DE L'ENFANCE
COMMISSION D'ENQUÊTE, SUR LES MANQUEMENTS DES POLITIQUES DE PROTECTION DE L'ENFANCE (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION D'ENQUÊTE, SUR LES MANQUEMENTS DES POLITIQUES DE PROTECTION DE L'ENFANCE (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049574046(source JORF)
cessation de fonction
23 Mai 202423/05/2024
De: Eva Sas
Objet:
commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance
Le groupe Écologiste - NUPES
Groupe:
Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance
Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance (Assemblée nationale)
groupe Écologiste - NUPES (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049549661(source JORF)
nomination
19 Mai 202419/05/2024
De: Eva Sas
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048481509(source JORF)
désignation
30 Novembre 202330/11/2023
De: Eva Sas
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048481509(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 202330/11/2023
De: Eva Sas
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048474482(source JORF)
désignation
29 Novembre 202329/11/2023
De: Eva Sas
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048474482(source JORF)
cessation de fonction
29 Novembre 202329/11/2023
De: Eva Sas
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du
20 novembre 2023
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances de fin de gestion
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023"
JORFTEXT000048431539(source JORF)
nomination
21 Novembre 202321/11/2023
De: Eva Sas
Objet:
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Groupe:
Commission des finances (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048133209(source JORF)
nomination
01 Octobre 202301/10/2023
De: Eva Sas
Objet:
GROUPE ÉCOLOGISTE - NUPES
(23 membres)
Groupe:
GROUPE ÉCOLOGISTE - NUPES
GROUPE ÉCOLOGISTE - NUPES (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048105090(source JORF)
nomination
26 Septembre 202326/09/2023
De: Eva Sas
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047740119(source JORF)
désignation
27 Juin 202327/06/2023
De: Eva Sas
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047740119(source JORF)
cessation de fonction
27 Juin 202327/06/2023
De: Eva Sas
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047679166(source JORF)
désignation
14 Juin 202314/06/2023
De: Eva Sas
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047679166(source JORF)
cessation de fonction
14 Juin 202314/06/2023
De: Eva Sas
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2023
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2022
par le Sénat dans sa séance du
2 décembre 2022
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2023
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2023
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2023"
JORFTEXT000046677807(source JORF)
nomination
03 Décembre 202203/12/2022
De: Eva Sas
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046473628(source JORF)
désignation
22 Octobre 202222/10/2022
De: Eva Sas
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2022
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 juillet 2022
par le Sénat dans sa séance du
1er août 2022
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2022
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2022
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2022"
JORFTEXT000046128390(source JORF)
nomination
02 Août 202202/08/2022
De: Sas Eva
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045947058(source JORF)
élection
22 Juin 202222/06/2022
De: Eva Sas
Objet:
Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement
Groupe écologiste
Groupe:
Groupe écologiste
Groupe écologiste (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000032548254(source JORF)
nomination
20 Mai 201620/05/2016
De: Eva Sas
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000032283050(source JORF)
désignation
23 Mars 201623/03/2016
De: Eva SAS
députée
Objet:
membres de la Commission d'accès aux documents administratifs
députés
membre suppléant
Groupe:
Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)
suppleant
JORFTEXT000026475658(source JORF)
nomination
10 Octobre 201210/10/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.